Règles d'inscription aux activités

Politique d'annulation, d'inscription et de remboursement

Règlements généraux et Code de conduite

 

Règles d'inscription aux activités

2024-08-14

 

La personne responsable de l’inscription est notre trésorier Marc Allard. Les formulaires d'adhésion, d’inscription et les paiements lui sont acheminés. Un des administrateurs du Collectif pourra aussi recevoir les formulaires et le paiement pour les acheminer au responsable.

Pour participer à l’une ou l’autre des activités, il est nécessaire d’être membre du Collectif puis de  s'y inscrire lorsque requis.

L’inscription à une activité, et la date effective, vous sont confirmées par courriel par le responsable, lorsque le formulaire d’inscription est rempli et le paiement complet reçu. Un reçu, avec la date effective d’inscription, vous sera remis sur demande.
 

La date effective d’inscription tient compte de la date de la fiche d’inscription ainsi que de la date où le paiement est effectué (date du transfert bancaire, date inscrite sur le chèque, date du paiement en argent).
 

Il est possible de payer de plusieurs façons, chacune d'elles est décrite dans les formulaires d'adhésion et d'inscription.

Si, pour un atelier, le nombre d’inscriptions dépasse la capacité d’accueil, nous allouerons les places par ordre de la date effective de l'inscription.
 

Contrairement aux années précédentes, aucune priorité d’inscription n’est accordée aux anciens participants. C’est le principe du premier arrivé premier servi qui est appliqué en fonction de la date effective.

 

 

Politique d'annulation, d'inscription et de remboursement

2013-05-17

 

1. Le Collectif se réserve le droit d’annuler les activités dont le nombre minimum de participants n’est pas atteint. Les personnes inscrites à ces activités seront alors remboursées en totalité. Dans ce cas, les responsables communiqueront avec vous par téléphone ou par courriel.

2. Avant le début d’une activité, l’annulation de l’inscription est possible. Le remboursement s’effectue avec une pénalité de 15 % du montant de l’inscription pour couvrir les frais administratifs. Cette pénalité ne s’applique pas dans le cas où l’activité est annulée ou modifiée par le Collectif.

3. Pour des raisons administratives, le Collectif ne pourra traiter aucune demande de remboursement avant le 30 septembre pour les activités d’automne et avant le 31 janvier pour les activités d’hiver.

4. Il n'y aura aucun remboursement après la première journée d'activité. En cas de force majeure (blessure, maladie) faisant l’objet d’une demande écrite au C.A. du Collectif, votre demande de remboursement peut être acceptée. Cette demande doit obligatoirement être acheminée dès le constat d’empêchement et au maximum avant le dernier cours. Nous accorderons alors un remboursement proportionnel au nombre de participations aux activités moins 15 % du montant de l’inscription à titre de frais administratifs.
    

Règlements généraux

 

Les règlements généraux du Collectif définissent les règles de fonctionnement de l'organisme.
Pour en prendre connaissance, consultez le document ci-dessous:
 

CALAVQ Règlements généraux 2019

Code de conduite